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Ordres du jour et procès-verbaux

Mise en garde
Les procès-verbaux reproduisent les résolutions et actes du conseil d'arrondissement. Malgré nos efforts pour les reproduire fidèlement, il est possible que certaines erreurs se soient glissées ou que certaines informations ne soient pas exactes ou complètes et nous nous en excusons. Les extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seuls les documents émis par le Secrétaire d'arrondissement et portant le sceau sont authentiques et font preuve de leur contenu. Copie authentique du procès-verbal des séances et des actes du conseil d'arrondissement peut être obtenue en s’adressant au Secrétaire d’arrondissement.

 
Année précédente
8 avril  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1996 ko]
PDF Ordre du jour
[145 ko]
4 mars  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1518 ko]
PDF Ordre du jour
[108 ko]
PDFProcès verbal
[194 ko]
15 février  2024  8h30
Séance extraordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[420 ko]
PDF Ordre du jour
[74 ko]
PDFProcès verbal
[100 ko]
5 février  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
Mairie d'arrondissement
13665, boul. de Pierrefonds, Pierrefonds
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[1433 ko]
PDF Ordre du jour
[135 ko]
PDFProcès verbal
[239 ko]
15 janvier  2024  19h00
Séance ordinaire
Détail de l'événement
PDF Ordre du jour et documents décisionnels
[877 ko]
PDF Ordre du jour
[87 ko]
PDFProcès verbal
[148 ko]